Compte-rendu du GT Amiante CTM/CHSCTM du 6 novembre 2020
Nous ne pouvons rendre compte de ce groupe de travail amiante ministériel du 6 novembre sans évoquer l’annonce, mercredi 4 novembre, par M. Dussopt, que les ministres (MM. Le Drian, Le Maire et lui) avaient mis un terme au dossier judiciaire Tripode. lire la suite
Préjudice d’Anxiété pour les agents Tripode : une avancée importante !
Le 28 août 2020, le Tribunal Administratif de Nantes rendait 130 arrêts concernant des agents des Ministères économique et financier réclamant la réparation de leur préjudice d’anxiété amiante au titre de leur présence dans la tour Tripode entre 1972 et 1993. lire la suite
TRIPODE : Les fédérations écrivent au Ministre
Suite aux jugements du TA de Nantes concernant les agents du Tripode nantais, les fédérations syndicales des finances en appellent à l’arbitrage du Ministre pour que soit engagées au plus vite des discussions qui permettent de sortir par le haut de cette situation et régler ainsi ce contentieux Tripode. 2020 09 22 Tripode courrier après […]
Tripode : la Cour Administrative d’Appel de Nantes a rendu ses arrêts ce 30 juin 2020
Cette audience concernait les 10 dossiers des agents Tripode, issus du Ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères, qui avaient été jugés prescrits par le Tribunal administratif le 19 juin 2018. Arrets-CourAdministrativeAppel-30juin20
Cour Administrative d’Appel de Nantes 12 juin 2020 : une audience positive, mais des indemnisations insuffisantes !
Cette audience concernait les 10 dossiers des agents Tripode, issus du Ministère de l’Europe et des affaires étrangères, qui avaient été jugés prescrits par le Tribunal administratif le 19 juin 2018. Lire la suite
TRIPODES : Compte rendu du COPIL du 21 juin
L’Intersyndicale Amiante Tripode a demandé dès le 12 juin que l’ordre du jour du Comité de Pilotage soit modifié. Cette réunion aurait dû traiter en priorité des suites de l’arrêt de la Cour Administrative d’Appel de Nantes du 6 juin 2019 qui a condamné l’État pour double faute. lire la suite ici