Catégorie : Archives 2015
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Regard extérieur sur le CTM du 13 octobre à Bercy
Bonjour, vous trouverez ci-joint un article de la revue ACTEURS PUBLICS sur le CTM tenu à Bercy le 13 octobre, dont nous vous avons déjà rendu compte dans l’article du 14 octobre. Bonne lecture.
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DGCCRF : la lettre de mission
Bonjour, suite à l’audience avec Emmanuel Macron (voir notre article du 8 octobre 2015), la lettre de mission pour l’avenir de la DGCCRF rédigée par les ministres a été communiquée aux organisations syndicales, vous la trouverez en pièce jointe. Bonne lecture.
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CTM du 13 octobre : suites
Bonjour, vous trouverez ci-joint le communiqué interfédéral rédigé suite au CTM du 13 octobre 2015, qui fait suite à notre déclaration liminaire déjà publiée. Vous pouvez également lire le compte-rendu commun CFTC / UNSA de ce CTM. Bonne lecture.
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CTM du 13 octobre 2015
Bonjour, vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire commune CFTC/UNSA lue ce matin lors du Comité Technique Ministériel. Bonne lecture.
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Retenue à la source : audience avec Christian Eckert
Bonjour, vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l’audience du 02 octobre avec Christian Eckert sur le sujet du prélèvement à la source. Bonne lecture.